Conditions de vente
HN* charge vendeur
Description
Terrain à vendre - BYANS SUR DOUBS (25320)
BYANS-SUR-DOUBS (25320) Terrain à bâtir plat de 13a 14ca.Le raccordement à l'assainissement collectif peut être effectué sur une canalisation passant sur le terrain.
Certificat d'urbanisme positif.
Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www. georisques. gouv. fr
Visites : Sur rendez-vous.
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| Référence | 25012-941173 |
| Date de mise à jour | 25/06/2025 |
Diagnostics de performance énergétique
*HN : Honoraire de négociation, hors frais de rédaction d'acte.
Pour les ventes, les prix sont affichés hors droits d'enregistrement et de publicité foncière.
**Honoraires de négociation TTC.
Pour les ventes, les prix sont affichés hors frais de rédaction d'acte, hors droits d'enregistrement et de publicité foncière. Pour les locations, les honoraires comprennent les frais de visite, de constitution de dossier et de rédaction de bail (Article 5 de la loi n°89-462 du 6 juillet 1989 modifié par la loi n°2017-86 du 27 janvier 2017 - art. 124)
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